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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BILLION
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BILLION S.A. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1358732
Date de dépôt :
12/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/06/1996
Marque en couleurs, figurative de BILLION

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) BILLION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BILLION domicilié(e) 1, avenue Victor Hugo, BELLIGNAT (Ain). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNAY. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1358732.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 12 juin 1996.

BILLION a également déposé les autres marques suivantes : PROXIMA , (Marque figurative) , ATRIUM , GENIUS , L'EVENEMENT PLASTIQUE , GENIUS , VULCAN , (Marque figurative) , VISUMAT , OPTIM


BILLION S.A. (S.A.) - 1, avenue Victor Hugo, BELLIGNAT (Ain). - France


Cabinet BARNAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-47

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles; couveuses pour les oeufs et leurs pièces détachées.